Conditions générales d’utilisation du site

Le site accessible à l’adresse www.sfdsparis.fr est destiné à  l’information personnelle des internautes qui l’utilise. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « Conditions Générales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables. La connexion et l’accès au site www.sfdsparis.fr impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales. Le Collège Lycée Saint-François de Sales – Thérèse Chappuis se réserve le droit de modifier et de mettre à  jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion. Le site Internet www.sfdsparis.fr et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Publication et hébergement

Le site www.sfdsparis.fr est publié par :

Collège Lycée Saint-François de Sales – Thérèse Chappuis
52 rue Vanneau
75007 Paris – France

Hébergement du site :

OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1

Conception graphique et suivi de projet :

Vivacitas
18 rue Thiboumery
75015 Paris – France

Photographies :

ARGO
195 rue Saint Denis
75002 Paris

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à  votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à  des tiers.

Données statistiques

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à  mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut-être utilisée. Il vous est possible de refuser ces “cookies” ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à  l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à  suivre.

Droits de propriété intellectuelle

Le Collège Lycée Saint-François de Sales – Thérèse Chappuis avise les utilisateurs de ce site que sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques,.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du Collège Lycée Saint-François de Sales – Thérèse Chappuis ou de ses filiales ou de tiers ayant autorisé le Le Collège Lycée Saint-François de Sales – Thérèse Chappuis à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, . ) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du Le Collège Lycée Saint-François de Sales – Thérèse Chappuis ou de la filiale propriétaire desdits éléments, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de marque, puni d’une peine d’emprisonnement et d’une amende substantielle.

Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et en peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire desdits marques et logos. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à  :

Adobe Systems Incorporated pour Acrobat Reader (lecture des fichiers au format « pdf »), Microsoft Corporation pour MS-Word (lecture des fichiers au format « doc »), MS-Excel (lecture de fichiers au format « xls » ), MS-Powerpoint (lecture de fichiers au format « ppt ») ou de tout autre logiciel non nommément identifié dans les présentes Conditions Générales.

Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l’accord écrit préalable du propriétaire est interdite.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.sfdsparis.fr sous votre seule et entière responsabilité. Le Collège Lycée Saint-François de Sales – Thérèse Chappuis ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

Téléchargement de fichiers

La plupart des documents à  télécharger font appel au programme « Acrobat Reader » de Adobe Systems Incorporated : http://www.adobe.com.

D’autres fichiers peuvent être téléchargés aux formats suivants :

– « doc » et « rtf » (Microsoft Word pour les textes)

– « xls » (Microsoft Excel pour Windows pour les tableaux)

– « ppt » (Microsoft Powerpoint pour les présentations)